Marque expirée - Marque en non vigueur

COLOMBULLE
PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1741529
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/02/2017

Présentation de la marque COLOMBULLE

Déposée le 3 février 1987 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « COLOMBULLE »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2327979) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE domicilié(e) 32400 ST MONT (dossier no 2327979) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLOMBULLE est expirée depuis le 3 février 2017.

PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : GASCONELLE , MONT-CAILHAU , MARQUIS D'AUTHIAN , COLOMBAL , DOUCEUR DU VIEUX PAYS , FLORANBELLE , LE COMTE DE PAILHOU , PEY-HOURTICQ , GUILHEMBORDE , FLEUR DE GASCOGNE


PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 32400 SAINT MONT (dossier no 2327979) - 32400 - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE - 32400 ST MONT (dossier no 2327979) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2327979 - Publication au BOPI 2006-11-29

Renouvellement sans limitation n°2085039 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux